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Le Fabriquant du site web est : BABOUR TSION
De quelle façon joindre le Directeur de publication : babourtsion@hotmail.fr

Le Webmaster est : BABOUR TSION
Ou entrer en contact avec le Développeur : babourtsion@hotmail.fr

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SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
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Code APE (NAF) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


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2 Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site web : babour-tsion.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant babour-tsion.com regroupe plusieurs services, en l’état, disponibles pour les utilisateurs. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site babour-tsion.com. Le site babour-tsion.com est actualisé de façon régulière par BABOUR TSION.
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Le site babour-tsion.com est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, babour-tsion.com s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable les utilisateurs de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, babour-tsion.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4 Propriété intellectuelle :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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